MENTIONS LEGALES

Auto-école écopermis

4 rue de Nantes

55300, Saint Mihiel

Téléphone : 0329900157

Responsable : Stéphanie MARTINO

SIRET : 524 820 990 000 25

Agrément : E1605500020

TVA intra : FR13524820990

 

Créateur du site :

Elias Valla Anthony, directeur de la société Dasantho 

Hébergeur du site :

Wix

Propriété intellectuelle :

Le Site Internet de la société AUTO ECOLE ECOPERMIS, dont la présentation graphique et technologique est l'œuvre originale de la société Dasantho, ainsi que les éléments qui le composent, sont protégés par les Droits de Propriété intellectuelle. Il est interdit, hors autorisation expresse et écrite donnée par la société Dasantho au tiers qui en ferait la demande, de collecter, émettre, diffuser, modifier, publier, même en partie, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les images, la présentation, l'organisation, la technologie utilisée, du Site Internet. Elle interdit notamment, sauf autorisation expresse et écrite, tout téléchargement ou copie de photo, image ou texte. La Société Dasantho, sans préjudice des poursuites pouvant être engagées par le créateur du Site Internet Dasantho concernant la violation des Droits qu'il détient sur ses propres créations, se réserve la possibilité d'engager des poursuites civiles et/ou pénales à quiconque porterait atteinte à ses Droits au titre de la propriété intellectuelle ou se rendrait coupable de contrefaçon.

Décharge de responsabilité :

La société Dasantho et l'AUTO ECOLE ECOPERMIS s'efforcent d'actualiser régulièrement les informations contenues dans le site et veille à leur exactitude, aucune responsabilité de ces sociétés ne pourrait être toutefois recherchée pour erreur ou omission dans les informations présentes sur le Site Internet.

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